promod
Présentation de la marque promod
Déposée le 3 mai 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « promod » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque promod a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3025492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque promod arrivera à expiration en date du 3 mai 2030.
PROMOD a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 31 juillet 2003 - Changement de nature juridique n°374905 - Publication au BOPI 2003-07-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-40
Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2010 n°2438982 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-29
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733650 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10